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Mentions légales

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L’intégralité de la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.

 

1- Entreprise éditrice du site ophrys.com

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.ophrys.com, que :

Le site ophrys.com est édité par OPHRYS MEDICA SAS

OPHRYS MEDICA est une SAS au capital de 120 000 euros
inscrite au RCS de PARIS (75) sous le numéro 509 202 081
N° TVA intracommunautaire : FR09 509 202 081
Le siège social d’OPHRYS MEDICA SAS se trouve au 128 rue La Boétie – 75008 PARIS – FRANCE

Pour contacter OPHRYS MEDICA par voie électronique, postale ou téléphonique, consulter la rubrique suivante: Nous contacter 

2- Informations relatives au site

Éditeur du site : OPHRYS MEDICA
Directrice de publication : Madame Nathalie Lavigne
Webmaster : OPHRYS MEDICA
Hébergeur du site : OVH SAS | https://www.ovh.com | 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix.

La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

 

3- Propriété industrielle et intellectuelle

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, textes, graphismes, logos, sons, photos et animations, sans que cette liste soit limitative) sont la propriété des éditeurs de ce site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. La protection du site et de ses éléments relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support, électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de OPHRYS MEDICA. Toute demande d’autorisation doit être adressée à : OPHRYS MEDICA | 128 rue La Boétie |75008 PARIS | FRANCE.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

4- Responsabilité

Les sites extérieurs à OPHRYS MEDICA ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’OPHRYS MEDICA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre OPHRYS MEDICA et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

De la même manière, OPHRYS MEDICA décline toute responsabilité vis-à-vis des sites extérieurs à OPHRYS MEDICA n’ayant pas de lien hypertexte avec le présent site mais faisant mention d’OPHRYS MEDICA, des produits ou de la marque OPHRYS ou tout autre marque déposée ou exploitée par OPHRYS MEDICA. La présence de cette mention ne constitue, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre OPHRYS MEDICA et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. OPHRYS MEDICA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l’utilisation des services notamment liés à un acte d’achat sur un site marchand causerait à tout utilisateur du site. Le cas échéant, tout problème ou remarque peut être néanmoins signalé en nous contactant ici ou par courrier adressé à OPHRYS MEDICA | 128 rue La Boétie | 75008 PARIS | FRANCE.

 

5- Limitation de responsabilité

Les éléments et informations figurant sur le site ophrys.com (textes, visuels, illustrations, sans que cette liste soit limitative) sont régulièrement remis à jour. Malgré toute la vigilance d’OPHRYS MEDICA, ces éléments et informations sont susceptibles de contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Le cas échéant, toute inexactitude, omission ou lacune peut être signalée en contactant OPHYS MEDICA ici ou par courrier adressé à OPHRYS MEDICA | 128 rue La Boétie | 75008 PARIS | FRANCE

OPHRYS MEDICA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l’utilisation du site ophrys.com, notamment liée à un acte d’achat sur un site marchand référencé sur le site ophrys.com, causerait à tout utilisateur du site.

 

6- Témoignages sur le site

Le site ophrys.com constitue un espace en ligne d’échange et de dialogue entre les internautes. Notamment, l’utilisateur peut via la rubrique «Nous contacter» déposer un témoignage. A partir de sa publication, le témoignage devient la propriété d’OPHRYS MEDICA qui peut librement le reproduire, l’adapter, et le diffuser, et ce à titre gracieux. Leurs auteurs renoncent donc à tous droits concernant leurs contributions.

Tout témoignage adressé doit être conforme aux réglementations et normes, et doit en particulier respecter les droits des tiers.

La décision de mettre en ligne un témoignage est à la discrétion d’OPHRYS MEDICA. OPHRYS MEDICA apporte la plus grande attention aux témoignages déposés sur le site: pour cette raison, aucune contribution n’est publiée avant relecture de la part de OPHRYS MEDICA.

Cependant, les services et contenus fournis ou transmis par OPHRYS MEDICA sont consultés sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. OPHRYS MEDICA ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’éventuels dommages ou perte subis par un utilisateur, que ceux-ci soient provoqués par des tiers ou non et quelle que soit la nature.

 

7- Accès au site

OPHRYS MEDICA se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site ophrys.com, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans avis préalable.

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