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INTRODUCTION
Le site ophrys.com constitue le site officiel de OPHRYS MEDICA dont il est la propriété. L'accès à ce site implique l'acceptation automatique et sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation. OPHRYS MEDICA se réserve le droit de les modifier sans préavis à tout moment et invite les utilisateurs à s'y reporter très régulièrement. Les présentes conditions constituent la totalité des accords entre OPHRYS MEDICA et l'utilisateur. Toute modification ou contenu supplémentaire qui seront intégrés sur ce site seront soumis aux présentes conditions. Certains services, rubriques font l'objet de conditions additionnelles spécifiques, notamment les services marchands du site ophrys.com sont régies par ses conditions générales de vente.
L’intégralité de la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.
1- INFORMATIONS RELATIVES A L'IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Le site ophrys.com est édité par : OPHRYS MEDICA SAS
OPHRYS MEDICA SAS au capital de 120 000 euros
RCS MELUN (77) 509 202 081
Siège social : 462 RUE BENJAMIN DELESSERT - BP 83 – 77554 MOISSY CRAMAYEL - FRANCE
Pour contacter OPHRYS MEDICA par voie électronique, consulter la rubrique suivante : Nous contacter
2- INFORMATIONS RELATIVES AU SITE
Editeur du site : OPHRYS MEDICA
Webmaster : OPHRYS MEDICA
Hébergeur du site : OVH
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.
3- VIE PRIVÉE ET INFORMATIONS PERSONNELLES
La loi Informatique et Libertés définit comme informations personnelles « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Il s’agit, entre autres :
• d’un patronyme,
• d’un numéro de téléphone,
• d’une adresse électronique.
OPHRYS MEDICA s’est engagée à respecter les dispositions réglementaires sur la protection des données à caractère personnel, telles qu’édictées par la Loi Informatique et Libertés.
Ces règles assurent à l’utilisateur que ses données seront traitées, en toute transparence, en conformité avec ces dispositions.
3.1. Données collectées sur le site
OPHRYS MEDICA est amenée à demander à l’utilisateur un certain nombre de données personnelles telles que nom, prénom, adresse, sans que cette liste soit limitative, afin de pouvoir traiter toute demande d’information. Certaines données sont indispensables au traitement de cette demande. Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées, l’utilisateur sera informé du caractère obligatoire ou facultatif de leur transmission, ainsi que des conséquences éventuelles de leur non renseignement.
3.2. Mise à disposition des coordonnées
Sauf mention contraire, OPHRYS MEDICA est seule destinataire des informations personnelles que l’utilisateur communique.
3.3. Droit d’accès et d’opposition au fichier
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser une demande par courrier accompagnée d’un justificatif d’identité (photocopie d’une pièce d’identité), à l’adresse suivante : OPHRYS MEDICA - 462 RUE BENJAMIN DELESSERT - BP 83 - 77554 MOISSY CRAMAYEL - FRANCE
3.4. Cookies
OPHRYS MEDICA est susceptible d'utiliser des fichiers "cookies" déposés dans l'ordinateur des visiteurs de son site internet. De manière générale, un fichier "cookie" enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur des visiteurs sur le site ophrys.com (les pages qui ont été consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que OPHRYS MEDICA pourra lire lors des visites ultérieures de l’utilisateur. En l'espèce, il peut contenir les informations que le visiteur vient de fournir à OPHRYS MEDICA.
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4- INFORMATIONS RELATIVES AUX DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, textes, graphismes, logos, sons, photos et animations, sans que cette liste soit limitative) sont la propriété des éditeurs de ce site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. La protection du site et de ses éléments relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support, électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de OPHRYS MEDICA. Toute demande d'autorisation doit être adressée à : OPHRYS MEDICA - 462 RUE BENJAMIN DELESSERT - BP 83 - 77554 MOISSY CRAMAYEL - FRANCE.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
5- RESPONSABILITE
Les sites extérieurs à OPHRYS MEDICA ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’OPHRYS MEDICA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre OPHRYS MEDICA et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
De la même manière, OPHRYS MEDICA décline toute responsabilité vis-à-vis des sites extérieurs à OPHRYS MEDICA n’ayant pas de lien hypertexte avec le présent site mais faisant mention d’OPHRYS MEDICA, des produits ou de la marque OPHRYS ou tout autre marque déposée ou exploitée par OPHRYS MEDICA. La présence de cette mention ne constitue, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre OPHRYS MEDICA et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. OPHRYS MEDICA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l'utilisation des services notamment liés à un acte d’achat sur un site marchand causerait à tout utilisateur du site. Le cas échéant, tout problème ou remarque peut être néanmoins signalé en nous contactant ici ou par courrier adressé à OPHRYS MEDICA - 462 RUE BENJAMIN DELESSERT - BP 83 – 77554 MOISSY CRAMAYEL – FRANCE
6- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les éléments et informations figurant sur le site ophrys.com (textes, visuels, illustrations, sans que cette liste soit limitative) sont régulièrement remis à jour. Malgré toute la vigilance d’OPHRYS MEDICA, ces éléments et informations sont susceptibles de contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Le cas échéant, toute inexactitude, omission ou lacune peut être signalée en contactant OPHYS MEDICA ici ou par courrier adressé à OPHRYS MEDICA - 462 RUE BENJAMIN DELESSERT - BP 83 – 77554 MOISSY CRAMAYEL – France
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7- TÉMOIGNAGES SUR LE SITE
Le site ophrys.com constitue un espace en ligne d'échange et de dialogue entre les internautes. Notamment, l’utilisateur peut via la rubrique « Nous contacter » déposer un témoignage. A partir de sa publication, le témoignage devient la propriété d’OPHRYS MEDICA qui peut librement le reproduire, l‘adapter, et le diffuser, et ce à titre gracieux. Leurs auteurs renoncent donc à tous droits concernant leurs contributions.
Tout témoignage adressé doit être conforme aux réglementations et normes, et doit en particulier respecter les droits des tiers.
La décision de mettre en ligne un témoignage est à la discrétion d’OPHRYS MEDICA. OPHRYS MEDICA apporte la plus grande attention aux témoignages déposés sur le site : pour cette raison, aucune contribution n'est publiée avant relecture de la part de OPHRYS MEDICA.
Cependant, les services et contenus fournis ou transmis par OPHRYS MEDICA sont consultés sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. OPHRYS MEDICA ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages ou perte subis par un utilisateur, que ceux-ci soient provoqués par des tiers ou non et quelle que soit la nature.
8- ACCÈS AU SITE
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