Mentions légales

Le site ophrys.com constitue le site officiel de OPHRYS MEDICA dont il est la propriété. L’accès à ce site implique l’acceptation automatique et sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation. OPHRYS MEDICA se réserve le droit de les modifier sans préavis à tout moment et invite les utilisateurs à s’y reporter très régulièrement. Les présentes conditions constituent la totalité des accords entre OPHRYS MEDICA et l’utilisateur. Toute modification ou contenu supplémentaire qui seront intégrés sur ce site seront soumis aux présentes conditions. Certains services, rubriques font l’objet de conditions additionnelles spécifiques, notamment les services marchands du site ophrys.com sont régies par ses conditions générales de vente.

L’intégralité de la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.

 

1- Entreprise éditrice du site ophrys.com

Le site ophrys.com est édité par : OPHRYS MEDICA SAS
OPHRYS MEDICA SAS au capital de 120 000 euros
RCS PARIS (75) 509 202 081
Siège social : Tour de l’Horloge – 4 Place Louis Armand – 75603 PARIS CEDEX 12 – FRANCE

Pour contacter OPHRYS MEDICA par voie électronique,  consulter la rubrique suivante : Nous contacter

 

2- Informations relatives au site

Editeur du site : OPHRYS MEDICA
Webmaster : OPHRYS MEDICA
Hébergeur du site : OVH

La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

 

3- Propriété industrielle et intellectuelle

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, textes, graphismes, logos, sons, photos et animations, sans que cette liste soit limitative) sont la propriété des éditeurs de ce site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. La protection du site et de ses éléments relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support, électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de OPHRYS MEDICA. Toute demande d’autorisation doit être adressée à : OPHRYS MEDICA – 462 RUE BENJAMIN DELESSERT – BP 83 – 77554 MOISSY CRAMAYEL – FRANCE.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

4- Responsabilité

Les sites extérieurs à OPHRYS MEDICA ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’OPHRYS MEDICA qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre OPHRYS MEDICA et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

De la même manière, OPHRYS MEDICA décline toute responsabilité vis-à-vis des sites extérieurs à OPHRYS MEDICA n’ayant pas de lien hypertexte avec le présent site mais faisant mention d’OPHRYS MEDICA, des produits ou de la marque OPHRYS ou tout autre marque déposée ou exploitée par OPHRYS MEDICA. La présence de cette mention ne constitue, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre OPHRYS MEDICA et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. OPHRYS MEDICA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l’utilisation des services notamment liés à un acte d’achat sur un site marchand causerait à tout utilisateur du site. Le cas échéant, tout problème ou remarque  peut être néanmoins signalé en nous contactant ici ou par courrier adressé à OPHRYS MEDICA – 462 RUE BENJAMIN DELESSERT – BP 83 – 77554 MOISSY CRAMAYEL – FRANCE

 

5- Limitation de responsabilité

Les éléments et informations figurant sur le site ophrys.com (textes, visuels, illustrations, sans que cette liste soit limitative) sont régulièrement remis à jour. Malgré toute la vigilance d’OPHRYS MEDICA, ces éléments et informations sont susceptibles de contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Le cas échéant,  toute inexactitude, omission ou lacune peut être signalée en contactant OPHYS MEDICA ici ou par courrier adressé à OPHRYS MEDICA – 462 RUE BENJAMIN DELESSERT – BP 83 – 77554 MOISSY CRAMAYEL – France

OPHRYS MEDICA  ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l’utilisation du site ophrys.com, notamment liée à un acte d’achat sur un site marchand référencé sur le site ophrys.com, causerait à tout utilisateur du site.

 

6- Témoignages sur le site

Le site ophrys.com  constitue un espace en ligne d’échange et de dialogue entre les internautes. Notamment, l’utilisateur peut via la rubrique « Nous contacter » déposer un témoignage. A partir de sa publication, le témoignage devient la propriété d’OPHRYS MEDICA  qui peut librement le reproduire, l‘adapter, et le diffuser, et ce à titre gracieux. Leurs auteurs renoncent donc à tous droits concernant leurs contributions.

Tout témoignage adressé doit être conforme aux réglementations et normes, et doit en particulier respecter les droits des tiers.

La décision de mettre en ligne un témoignage est à la discrétion d’OPHRYS MEDICA. OPHRYS MEDICA  apporte la plus grande attention aux témoignages déposés sur le site : pour cette raison, aucune contribution n’est publiée avant relecture de la part de OPHRYS MEDICA.

Cependant, les services et contenus fournis ou transmis par OPHRYS MEDICA  sont consultés sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. OPHRYS MEDICA  ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’éventuels dommages ou perte subis par un utilisateur, que ceux-ci soient provoqués par des tiers ou non et quelle que soit la nature.

 

 7- Accès au site

OPHRYS MEDICA  se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site ophrys.com, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans avis préalable.

OPHRYS MEDICA n’a pour toutes les étapes d’accès et de consultation du site qu’une obligation de moyen. La responsabilité d’ OPHRYS MEDICA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une survenance de bogues informatiques, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

newsletter-ophrys

Recevez tous nos conseils, offres et avantages exclusifs !

Inscription réussie.